Charte de déontologie de l'ASBR Europe

Article 1:

Les informations que les membres de l'association ont bien voulu donner, soit en remplissant la fiche d'enregistrement, soit par d'autres moyens; ne sont pas vérifiées et ce n'est pas notre but.

Elles ne doivent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales ou autres. Elles ne sont publiées sur ce site Web qu'avec leur accord;

Article 2:

Un numéro d'adhérent est attribué à chaque membre, selon la date de son adhésion à l'association.

Sont publiés dans ce site, les noms, prénoms, Ville & pays, la date d'adhésion et le numéro d'adhérent.

Une page de membre est attribuée à chaque adhérant à condition qu'il accepte que ses coordonnées soient publiées. Dans ce cas, il doit nous adresser, par mail, un résumé le concernant. Sans résumé de la part du membre, une page par défaut est publiée.

Article 3:

Conformément aux dispositions de l’article 38 et suivants de la loi 78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, nous rappelons que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l'un de ces droits, vous pouvez envoyer un courrier postal à l'adresse de l'association ou un courrier électronique.

Article 4:
Sites Partenaires

L’utilisateur peut accéder, par les liens hypertextes, présents sur le Site, aux sites de Partenaires qui ne sont pas régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L'utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à l’utilisation et à la divulgation des informations qu’il aura communiquées sur ces sites.

Article 5:

Toute personne physique ou morale, faisant une copie intégrale ou partielle d'un  texte ou de Photos, etc..., à partir du site web de l'ASB, doit le signaler dans son site; En faisant apparaître en clair, le lien du site web de l'ASB Sidi Bennour: http://amalsidibennour.free.fr/

Dans le cas contraire, elle pourra être poursuivie, juridiquement!